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논문 기본 정보

자료유형
학술저널
저자정보
김미경 (부산대학교)
저널정보
(사)한국사법학회 비교사법 비교사법 제17권 제2호(통권 제49호)
발행연도
2010.6
수록면
1 - 34 (34page)

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Depuis la loi civile en 1804 on a modifie plusieurs fois la loi d"adoption en France mais totalement modifie par la loi du 11 juillet 1966, et celle-ci etablit des bases pour la loi d"apotion francaise en vigueur.
Cette loi s"evalue comme une modification qui fait epoque au point d"avoir prescrit l"adoption pleniee pour une forme principale d"apotion, de ce fait on l"estime egalement comme "un instrument de remodelage de la famille". Depuis ce temps-la elle parvient au present apres avoir passe plusieurs modifications partielles.
La France autorise l"adoption simple sauf l"adoption commune du couple autrement qu"en Coree, par consequent les concubins et les gens conclus de PACS(le Pacte Civil de Solidarite) sont en train d"adopter les enfants par la maniere d"adoption simple. De meme on doit obtenir son consentement a propos de l"adoption au cas ou l"un adopte depasse 13ans. Quand les enfants sont adoptes ses parents doivent y consentir, neanmoins le tribunal peut annoncer son adoption au cas d"etre reconnu comme un abus du droit de consentement ce que les parents refusent un consentement de l"aoption.
Et on doit apprecier d"avance si l"adopte puisse s"adapter a une nouvelle famille et une possibilite de succes sur l"aoption passant par un procede du placement avant la conclusion d"adoption. De plus, on n"admet pas une irrevocabilite en principe apres une conclusion de l"adoption pleniere.
Au contraire, la Coree applique, a partir de 2008, le systeme de l"adoption pleniere introduit en 2005, mais des problemes sont decouverts en pratique. L"instrument d"apotion francis plus avance que celui de la Coree au point historique et institutionnel offrira les actualites importantes. Surtout la partie sur le consentement, l"instrument du placement et le point de ne pas admettre une irrevocabilite deviendront les documents legislatifs importants en Coree.

목차

Ⅰ. 서론
Ⅱ. 프랑스 양자제도에 대한 입법연혁
Ⅲ. 프랑스 완전양자제도의 주요내용
Ⅳ. 우리나라 친양자제도에의 시사점
Ⅴ. 결론
참고문헌
Abstract

참고문헌 (28)

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이 논문과 연관된 판례 (1)

  • 대법원 1977. 7. 26. 선고 77다492 전원합의체 판결

    당사자 사이에 양친자 관계를 창설하려는 명백한 의사가 있고 기타 입양의 성립요건이 모두 구비된 경우에는 요식성을 갖춘 입양신고 대신 친생자 출생신고가 있다 하더라도 입양의 효력이 있다.(다수의견)[ 전원합의체판결 : 본판결로 67.08.18. 67다1004 판결폐기]

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