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이용수
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Aux termes de cette etude, on peut constater que le regime pour la publicite des droits reels immobiliers a, en droit francis, pour son origine celui de l"hypotheque dont l"objectif est de surmonter notamment des inconvenients sociales et economiques provoques par l"hypotheque generale et clandestine. On pourra alors estimer que l"institution des regimes de la publicite de l"hypotheque a pour objet non pas de publier ses constitutions et mutations, mais de classer le rang entre les creanciers. La logique conduit alors a admettre le principe de specialite selon lequel l"hypotheque doit etre speciale quant aux sommes garanties et quant aux immeubles greves.
Le regime detaille pour la publicite de l"hypotheque n"est pas identique dans les deux droits, c"est-a-dire droits francis et coreen. A la difference du droit coreen, la publicite fonciere est, selon le droit francis, geree par le Conservateur des hypotheques. Ensuite, les inscriptions de l"hypotheque constitue valablement peuvent, en droit francis, etre inutiles a cause des evenements qui arretent le cours des inscriptions, si elles ne soient pas prises dans un certain temps. Ensuite, l"inscription hypothecaire peut, en droit francis, egalement etre perimee au bout d"un certain delai, etc.
La solution prise pour la determination du rang des hypotheques n"est pas differente dans les deux droits, en ce que le rang des creanciers est classe par la date des publications respectives. Toutefois, la solution francise prise par la jurisprudence en matiere de l"hypotheque multiple merite d"etre etudue par les juristes coreens qui cherchent des solutions applicables aux situations analogues. En plus, le regime de l"hypotheque rechargeable assimilable a "l"hypotheque de base" coreenne sera concevable, en droit coreen, comme une des solutions de rechange pouvant surmonter les limites de l"hypotheque conservative dans la mesure ou il peut contribuer a faciliter la constitution de l"hypotheque ainsi qu’a la reduction du cout.
Le regime detaille pour la publicite de l"hypotheque n"est pas identique dans les deux droits, c"est-a-dire droits francis et coreen. A la difference du droit coreen, la publicite fonciere est, selon le droit francis, geree par le Conservateur des hypotheques. Ensuite, les inscriptions de l"hypotheque constitue valablement peuvent, en droit francis, etre inutiles a cause des evenements qui arretent le cours des inscriptions, si elles ne soient pas prises dans un certain temps. Ensuite, l"inscription hypothecaire peut, en droit francis, egalement etre perimee au bout d"un certain delai, etc.
La solution prise pour la determination du rang des hypotheques n"est pas differente dans les deux droits, en ce que le rang des creanciers est classe par la date des publications respectives. Toutefois, la solution francise prise par la jurisprudence en matiere de l"hypotheque multiple merite d"etre etudue par les juristes coreens qui cherchent des solutions applicables aux situations analogues. En plus, le regime de l"hypotheque rechargeable assimilable a "l"hypotheque de base" coreenne sera concevable, en droit coreen, comme une des solutions de rechange pouvant surmonter les limites de l"hypotheque conservative dans la mesure ou il peut contribuer a faciliter la constitution de l"hypotheque ainsi qu’a la reduction du cout.
목차
Ⅰ. 들어가며
Ⅱ. 프랑스법상 저당권의 공시방법의 연혁
Ⅲ. 프랑스법상 저당권의 공시방법의 특징
Ⅳ. 프랑스법상 저당권의 공시와 우선순위
Ⅴ. 나가며
참고문헌
Resume
참고문헌 (16)
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